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Marques déposées par Vignobles ARNAUD et MARCUZZITODO
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CHATEAU DU PAYRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DU PAYRE
Vignobles ARNAUD et MARCUZZI, SCEA

Numéro de dépôt :
3503614
Date de dépôt :
31/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
31/05/2027
CHATEAU DU PAYRE de Vignobles ARNAUD et MARCUZZI

Présentation de la marque CHATEAU DU PAYRE

Déposée le 31 mai 2007 par Vignobles ARNAUD et MARCUZZITODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU DU PAYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-27 du 6 juillet 2007.

Le déposant est Vignobles ARNAUD et MARCUZZITODO domicilié(e) 13 le Vic - 33410 - CARDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 268 931 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles ARNAUD et MARCUZZI, Mme LABROUSSE VALERIE domicilié(e) 13 le Vic - 33410 - CARDAN - France.

La marque CHATEAU DU PAYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3503614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DU PAYRE arrivera à expiration en date du 31 mai 2027.

Vignobles ARNAUD et MARCUZZI a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU MONASTERE DU BROUSSEY , DOMAINE DU VIC , DOMAINE DE LA FONTANILLE


Vignobles ARNAUD et MARCUZZI, SCEA - 13 le Vic - 33410 - CARDAN - France - SIREN 353268931


Vignobles ARNAUD et MARCUZZI, Mme LABROUSSE VALERIE - 13 le Vic - 33410 - CARDAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Errata de l'enregistrement - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Renouvellement sans limitation le 24 février 2017 n°2641631 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-24

Inscription le 19 juillet 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°704415 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée.